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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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CAPISTOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPISTOU
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1230798
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque CAPISTOU

Déposée le 15 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPISTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48 av. du PST ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2007040) - France.

La marque CAPISTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPISTOU est expirée depuis le 15 septembre 2002.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , PASCALOU


PASSELAC SA - 48 av. du PST ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2007040) - France


Renouvellement avec limitation le 8 juillet 1992 n°2007040 - Publication au BOPI 1992-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Vins, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux